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Brevet européen · EP3718468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718468
- Numéro de demande
- EP19167587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2019
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)G06T 7/30 (2017.01)G01R 33/56 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 17 janv. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Siemens Healthcare GmbH, Henkestraße 127, 91052 Erlangen, Allemagne → Siemens Healthineers AG, Siemensstraße 3, 91301 Forchheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.