RÖNTGENDIAGNOSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3718480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3718480
Numéro de demande
EP20167574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 6/40 (2024.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
JP 2019070826 02.04.2019
JP 2019070829 02.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Canon Medical Systems Corporation

1385, Shimoishigami, Otawara-shi, Tochigi 324-0036, JP

Inventeur

AIDA, Takuya

Tochigi, 324-0036, JP

SHIRAISHI, Kunio

Tochigi, 324-0036, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.