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Brevet européen · EP3718502 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3718502
Numéro de demande
EP20158521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2014
Publié
7 oct. 2020
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 14158195 06.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 15 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

TePe Munhygienprodukter AB

Bronsåldersgatan 5, 213 76 Malmö, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Larsson, Jan-Inge

240 14 Veberöd, SE

Dingizian, Alexander

212 45 Malmö, SE

Wallström, Paul

216 11 Limhamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.