OPTISCHER SORTIERER
Brevet européen · EP3718648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718648
- Numéro de demande
- EP18905564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/342 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018019534 06.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/046107 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/155764 15.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
KISHIMOTO, Kohei
Tokyo 101-0021, JP
MATSUSHIMA, Hideaki
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.