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Brevet européen · EP3718738 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718738
- Numéro de demande
- EP18880511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/46 (2006.01)B29C 49/58 (2006.01)B29C 49/36 (2006.01)B65B 3/02 (2006.01)B67C 3/22 (2006.01)B29C 49/12 (2006.01)B29C 49/42 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017227111 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037101 03.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/102721 31.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIOKAWA, Mitsuru
Kanagawa 259-1103, JP
OKUYAMA, Yuichi
Kanagawa 259-1103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.