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Brevet européen · EP3718749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718749
- Numéro de demande
- EP18884297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/18 (2006.01)B29C 65/30 (2006.01)H01M 50/124 (2021.01)B29L 31/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017230045 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/043778 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/107408 06.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
YAMAURA, Seiji
Nagano 386-0406, JP
KOJIMA, Hirotaka
Nagano 386-0406, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.