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Brevet européen · EP3718824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718824
- Numéro de demande
- EP20171940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 7/08 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)A61G 3/00 (2006.01)A61G 12/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462026515 P 18.07.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
SMOLAN, Peter
Wilmington, OH 45177, US
VACULA, Michal
Wilmington, OH 45177, US
WEST, James C.
Wilmington, OH 45177, US
CHINN, Robert C.
Wilmington, OH 45177, US
SCHROEDER, Timothy Paul
Wilmington, OH 45177, US
TUREK, Ladislav
Wilmington, OH 45177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.