ANSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3718912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3718912
Numéro de demande
EP20166397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65B 69/00 (2006.01)
B65G 69/18 (2006.01)
B65G 65/23 (2006.01)
Priorité
DE 102019204944 05.04.2019
DE 102019109648 11.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 6 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2023

  6. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Hecht Technologie GmbH

Schirmbeckstrasse 17, 85276 Pfaffenhofen, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

Holzner, Wolfgang

85276 Pfaffenhofen/Ilm, DE

Sondermeier, Florian

85276 Pfaffenhofen/Ilm, DE

Schwaiger, Thomas

85276 Pfaffenhofen/Ilm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.