ORGANISCHER AMINSALZSCHÄUMER

Brevet européen · EP3719064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719064
Numéro de demande
EP17929390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2017
Publié
7 oct. 2020
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08G 18/16 (2006.01)
C08G 18/18 (2006.01)
C08G 18/22 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C07C 241/02 (2006.01)
C07C 243/14 (2006.01)
C08J 9/08 (2006.01)
C08J 9/10 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/12 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
C08G 18/20 (2006.01)
C08G 18/50 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
Priorité
CN 201710980334 19.10.2017
Demande PCT
PCT/CN2017/114589 05.12.2017
Publication PCT
WO2019/075875 25.04.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

BI, Gehua

Zibo Shandong 255000, CN

BI, Yusui

Zibo Shandong 255000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.