ARBEITSMASCHINE UND SYSTEM MIT DER ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3719224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719224
- Numéro de demande
- EP19827344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018124615 29.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/010486 14.03.2019
- Publication PCT
- WO2020/003638 02.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
ARATAME, Hiroyuki
Tokyo 107-8414, JP
DAIMON, Masaki
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.