SPÜLVENTIL
Brevet européen · EP3719226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719226
- Numéro de demande
- EP19167022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2019
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 5 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E03D 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Geberit Holding AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
2 entrées antérieures
- 21 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 5 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.