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Brevet européen · EP3719239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719239
- Numéro de demande
- EP20162114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2020
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- E04G 21/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019044291 11.03.2019JP 2019103942 03.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
YOSHIDA, Yusuke
Tokyo 103-8502, JP
ARAI, Kenichi
Tokyo 103-8502, JP
ITO, Takahiro
Tokyo 103-8502, JP
SHINDOU, Shigeki
Tokyo 103-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.