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Brevet européen · EP3719245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719245
Numéro de demande
EP20163227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/30 (2006.01)
E06C 1/18 (2006.01)
E06C 1/22 (2006.01)
E06C 7/08 (2006.01)
E06C 7/42 (2006.01)
Priorité
DE 202019101834 U 01.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

STEINBRECHER, Jürgen

36325 Feldatal 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.