SCHRAUBENVERDICHTER
Brevet européen · EP3719322 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719322
- Numéro de demande
- EP20167353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04C 18/16 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900004869 01.04.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 17 juil. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TM.I.C. S.r.l. Termomeccanica Industrial, Compressors, Via del Molo, 3, 19126 La Spezia, Italie → TM.I.C. SPA, TERMOMECCANICA INDUSTRIAL COMPRESSORS, Via Del Molo 7, 19126 La Spezia, Italie
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
TANZINI, Paolo
19126 LA SPEZIA, IT
ARGENTINI, Enrica
19126 LA SPEZIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.