WELLENGETRIEBEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3719349 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719349
- Numéro de demande
- EP17933625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2017
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 49/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/042922 29.11.2017
- Publication PCT
- WO2019/106773 06.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Masaru
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
MARUYAMA, Akira
Azumino-shi Nagano 399-8305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.