ELEKTRISCHE KERZE

Brevet européen · EP3719385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719385
Numéro de demande
EP20167484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F21K 9/232 (2016.01)
F21K 9/237 (2016.01)
F21V 29/70 (2015.01)
F21V 29/503 (2015.01)
F21S 4/10 (2016.01)
F21Y 107/30 (2016.01)
F21Y 107/40 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 202019101941 U 04.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

Scholz, Oskar

02747 Herrnhut Ortsteil Ruppersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.