BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3719389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719389
Numéro de demande
EP20165579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 7/04 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
F21W 131/109 (2006.01)
F21V 17/12 (2006.01)
F21Y 103/33 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
IT 201900005098 04.04.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

SIMES S.p.A.

Simes S.p.A.

Via G. Pastore, 2/4, 25040 Nigoline di Corte Franca, Brescia, IT

Inventeur

BOTTI, Roberto

I-25040 Corte Franca, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.