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Brevet européen · EP3719390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719390
Numéro de demande
EP20166021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
4 janv. 2023
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/148 (2018.01)
F21S 41/33 (2018.01)
F21W 102/155 (2018.01)
Priorité
JP 2019066118 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  2. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

ISHII, Yuichi

Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.