OFEN MIT SCHALTBAREM GARRAUM

Brevet européen · EP3719402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719402
Numéro de demande
EP20160931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24B 5/08 (2006.01)
F24B 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102019002502 04.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  6. 17 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2023

  7. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

Riener, Karl Stefan

4560 Kirchdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.