GEHÄUSE MIT FLANSCHECKE

Brevet européen · EP3719410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719410
Numéro de demande
EP20164847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F16L 23/14 (2006.01)
Priorité
DE 202019101828 U 01.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Wildeboer Bauteile GmbH

Marker Weg 11, 26826 Weener, DE

Inventeur

Gouterney, Kilian

26826 Weener, DE

Dahms, Arne

26826 Weener, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.