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Brevet européen · EP3719445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719445
Numéro de demande
EP20165856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019070736 02.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 2 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  5. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

OHTOMO, Fumio

Asaka-shi, Saitama, JP

ANAI, Tetsuji

Tokyo-to 174-8580, JP

KUMAGAI, Kaoru

Tokyo-to 174-8580, JP

OSARAGI, Kazuki

Tokyo-to 174-8580, JP

HIRANO, Satoshi

Tokyo-to 174-8580, JP

NISHITA, Nobuyuki

Tokyo-to 174-8580, JP

KIRYUU, Noriyasu

Tokyo-to 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.