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Brevet européen · EP3719558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719558
Numéro de demande
EP18882484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
B06B 1/04 (2006.01)
B81B 3/00 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
H02K 33/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017232057 01.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/043412 26.11.2018
Publication PCT
WO2019/107311 06.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 21 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  5. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SAKAKIBARA Yasuyuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

OSAKI Takuma

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SUZUKI Daiki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.