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Brevet européen · EP3719559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719559
- Numéro de demande
- EP18883571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 26/10 (2006.01)B06B 1/04 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)H02K 33/02 (2006.01)H02K 33/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017232060 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/043413 26.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/107312 06.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 9 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SUZUKI Daiki
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
OSAKI Takuma
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
SAKURAI Naoto
Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.