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Brevet européen · EP3719577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719577
- Numéro de demande
- EP18883712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 9/087 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017231782 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041207 06.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/107088 06.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
HONDA, Masaru
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
KATO, Tomohisa
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
ONO, Yasuhiro
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.