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Brevet européen · EP3719835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719835
Numéro de demande
EP20166360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
12 oct. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/28 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
H01L 21/677 (2006.01)
Priorité
JP 2019068623 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12, Meieki 3-chome Nakamura-ku, Nagoya-shi, Aichi 450-6424, JP

Inventeur

HAMADA, Takayuki

Oharu-cho, Ama-gun, Aichi 4901144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.