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Brevet européen · EP3719860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719860
- Numéro de demande
- EP20162501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/186 (2021.01)H01M 50/193 (2021.01)H01M 50/247 (2021.01)H01M 50/287 (2021.01)H01M 50/20 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019072933 05.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TAGA, Hideyuki
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
NAGAHAMA, Tatsuya
Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP
UENO, Toshiaki
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
NISHI, Noaki
Nagaokakyo-shi, Kyoto 446-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.