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Brevet européen · EP3719860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3719860
Numéro de demande
EP20162501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/186 (2021.01)
H01M 50/193 (2021.01)
H01M 50/247 (2021.01)
H01M 50/287 (2021.01)
H01M 50/20 (2021.01)
Priorité
JP 2019072933 05.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

TAGA, Hideyuki

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

NAGAHAMA, Tatsuya

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

UENO, Toshiaki

Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP

NISHI, Noaki

Nagaokakyo-shi, Kyoto 446-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.