MOTORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3719974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719974
- Numéro de demande
- EP18883266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/116 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)H02K 7/14 (2006.01)F16H 57/039 (2012.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- JP 2017228650 29.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/039360 23.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/107018 06.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Osamu
Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.