PROTEINREICHE PASTA
Brevet européen · EP3720296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720296
- Numéro de demande
- EP18814592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 29/281 (2016.01)A23L 7/109 (2016.01)A23L 33/19 (2016.01)A23L 33/20 (2016.01)
- Priorité
- EP 17205433 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083664 05.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110668 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 3 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
8230 Åbyhøj, DK
8260 Viby J, DK
8660 Skanderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.