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Brevet européen · EP3720306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720306
Numéro de demande
EP18819033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
27 août 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 1/02 (2006.01)
A24D 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 201720490 08.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083750 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/110715 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

MEREDITH, Patrick

Auckland 1050, NZ

WIDIARTO, Sudirman

Sidoarjo Jawa Timur 61256, ID

MORRIS, Paul

Singapore 068877, SG

WHIFFEN, Robert

Singapore 068877, SG

NATANEGARA, Harismal

Malang East Java 65141, ID

GREGG, Michael

Sidoarjo 61256, ID

RAHMAN, Arief

Sidoarjo East Java 61227, ID

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.