SCHUHLÖFFELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3720319 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720319
- Numéro de demande
- EP18815961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47G 25/82 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017128135 28.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082795 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/105984 06.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 23 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
72336 Balingen, DE
Inventeur
72336 Balingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.