SYSTEM ZUR PLANUNG UND/ODER BEREITSTELLUNG VON NEUROMODULATION
Brevet européen · EP3720338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720338
- Numéro de demande
- EP18807366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- EP 17205360 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082942 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/110400 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 3 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 29 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL), EPFL-TTO EPFL, Innovation Park J, 1015 Lausanne, GTX medical B.V., High Tech Campus 32, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas → Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL), EPFL-TTO EPFL, Innovation Park J, 1015 Lausanne, ONWARD Medical N.V., Schimmelt 2, 5611 ZX Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MINASSIAN, Karen
1050 Vienna, AT
WAGNER, Fabien
33000 Bordeaux, FR
CAPOGROSSO, Marco
1003 Lausanne
COURTINE, Gregoire
1003 Lausanne
BROUNS, Robin
5656 AE Eindhoven, NL
BAKKER, Jurriaan
5656 AE Eindhoven, NL
KLEIBEUKER, André
5656 AE Eindhoven, NL
BAKKER, Bert
5656 AE Eindhoven, NL
DELATTRE, Vincent
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.