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Brevet européen · EP3720356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720356
- Numéro de demande
- EP17823058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2017
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 8/00 (2006.01)A61N 7/02 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61N 7/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/082107 08.12.2017
- Publication PCT
- WO2019/110133 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 15 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
GRISEY, Anthony
78210 Saint Cyr l'Ecole, FR
YON, Sylvain
92220 Bagneux, FR
ANQUEZ, Jérémie
75018 Paris, FR
LEVEAU-MOLLIER, Sévérine
91570 Bièvres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.