NÄHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3720364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720364
- Numéro de demande
- EP18826780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201720496 08.12.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053562 07.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/111017 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 4 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.03.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
London SW7 2AZ, GB
London SW7 2AZ, GB
London SW7 2AZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.