BELEUCHTETE KANÜLE

Brevet européen · EP3720398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720398
Numéro de demande
EP19706739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
14 oct. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
A61B 3/00 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 90/30 (2016.01)
Priorité
US 201862626325 P 05.02.2018
US 201862713190 P 01.08.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050323 15.01.2019
Publication PCT
WO2019/150207 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.