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Brevet européen · EP3720403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720403
Numéro de demande
EP18834010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
24 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/49 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017235313 07.12.2017
JP 2018033536 27.02.2018
JP 2018068119 30.03.2018
JP 2018076763 12.04.2018
JP 2018078256 16.04.2018
JP 2018083332 24.04.2018
JP 2018083604 25.04.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/059717 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/111203 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

SUZUKI, Katsuya

Otsushi Shiga 520-8558, JP

TANIGUCHI, Kouichi

Otsushi Shiga 520-8558, JP

TAKEUCHI, Fumio

Otsushi Shiga 520-8558, JP

TANAKA, Toshihiro

Otsushi Shiga 520-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.