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Brevet européen · EP3720403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720403
- Numéro de demande
- EP18834010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/49 (2006.01)B32B 5/12 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017235313 07.12.2017JP 2018033536 27.02.2018JP 2018068119 30.03.2018JP 2018076763 12.04.2018JP 2018078256 16.04.2018JP 2018083332 24.04.2018JP 2018083604 25.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2018/059717 06.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/111203 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
SUZUKI, Katsuya
Otsushi Shiga 520-8558, JP
TANIGUCHI, Kouichi
Otsushi Shiga 520-8558, JP
TAKEUCHI, Fumio
Otsushi Shiga 520-8558, JP
TANAKA, Toshihiro
Otsushi Shiga 520-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.