HAUTTÖNUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3720414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720414
- Numéro de demande
- EP18796646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/368 (2006.01)A61Q 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17205634 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/079973 02.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/110212 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
THIMMAIAH, Sreenivasa
Bangalore 560 066, IN
STOTT, Ian, Peter
Bebington Wirral Merseyside CH63 3JW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.