HAUTTÖNUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3720414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720414
Numéro de demande
EP18796646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 8/368 (2006.01)
A61Q 19/04 (2006.01)
Priorité
EP 17205634 06.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/079973 02.11.2018
Publication PCT
WO2019/110212 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

THIMMAIAH, Sreenivasa

Bangalore 560 066, IN

STOTT, Ian, Peter

Bebington Wirral Merseyside CH63 3JW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.