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Brevet européen · EP3720541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720541
- Numéro de demande
- EP18839896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020013 04.12.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050778 20.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/112420 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
DAM-HUISMAN, Adriaantje Coliene
2645 BA Delfgauw, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.