SYSTEM ZUR PLANUNG UND/ODER BEREITSTELLUNG EINER NEUROSTIMULATION FÜR EINEN PATIENTEN
Brevet européen · EP3720546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720546
- Numéro de demande
- EP18807368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17205362 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082946 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/110401 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MILEKOVIC, Tomislav
1700 Fribourg
DELATTRE, Vincent
5656 AE Eindhoven, NL
WAGNER, Fabien
33000 Bordeaux, FR
COURTINE, Gregoire
1003 Lausanne
MISERA, Silvestro
1204 Geneve
CAPOGROSSO, Marco
1003 Lausanne
BROUNS, Robin
5656 AE Eindhoven, NL
BAKKER, Jurriaan
5656 AE Eindhoven, NL
RASCHELLA, Flavio
1004 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.