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Brevet européen · EP3720574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720574
- Numéro de demande
- EP18887185
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63B 22/00 (2006.01)A63B 22/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715833991 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/056395 18.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/112694 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 21 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 31 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.10.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Yorba Linda California 92887, US
Huntington Beach California 92647, US
Mission Viejo California 92691, US
Carlsbad California 92008, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.