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Brevet européen · EP3720611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720611
Numéro de demande
EP18819007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B04B 1/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017128867 05.12.2017
DE 102018104700 01.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/083267 03.12.2018
Publication PCT
WO2019/110465 13.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Flottweg SE

Industriestrasse 6-8, 84137 Vilsbiburg, DE

Inventeur

KÖNIG, Thomas

84137 Vilsbiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.