MODULARE SCHIEBEGABEL FÜR GABELSTAPLER ODER PALETTENHUBWAGEN, DAMIT AUSGERÜSTETER GABELSTAPLER ODER PALETTENHUBWAGEN UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP3720802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720802
Numéro de demande
EP18839917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/12 (2006.01)
Priorité
NL 2020027 06.12.2017
NL 2011448 09.08.2018
Demande PCT
PCT/NL2018/050811 05.12.2018
Publication PCT
WO2019/112427 13.06.2019
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Meijer Holding B.V.

Oude Bildtdijk 894, 9079 NG Sint Jacobiparochie, NL

Inventeur

MEIJER, Hendrik

9079 NG Sint Jacobiparoche, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.