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Brevet européen · EP3721027 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721027
Numéro de demande
EP18842828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 21/00 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 21/18 (2006.01)
Priorité
IT 201700139892 05.12.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/059628 04.12.2018
Publication PCT
WO2019/111150 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 13 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.09.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  6. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

CIPRIANI, Zeno

37010 Affi (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.