HOHLKAMMERPROFIL, INSBESONDERE FENSTER- ODER TÜRPROFIL
Brevet européen · EP3721040 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721040
- Numéro de demande
- EP18815972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017107427 U 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083280 03.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110472 13.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
3 entrées antérieures
- 2 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
91080 Marloffstein, DE
91301 Forchheim, DE
91301 Forchheim, DE
91099 Poxdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.