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Brevet européen · EP3721129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721129
Numéro de demande
EP19738000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2019
Publié
14 oct. 2020
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F17C 3/08 (2006.01)
F17C 13/08 (2006.01)
F17C 13/02 (2006.01)
F17C 13/00 (2006.01)
F17C 13/06 (2006.01)
Priorité
US 201815865589 09.01.2018
Demande PCT
PCT/US2019/012553 07.01.2019
Publication PCT
WO2019/139853 18.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

BOLLINGER, Bret

Yorba Linda, CA 92886, US

MELIKYAN, Hovhannes

Granada Hills, CA 91344, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.