MODULARES VORKÜHLSYSTEM
Brevet européen · EP3721144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721144
- Numéro de demande
- EP18913594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 5/00 (2006.01)F24F 6/06 (2006.01)F24F 6/12 (2006.01)
- Priorité
- TR 201719470 04.12.2017
- Demande PCT
- PCT/TR2018/050706 19.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/194767 10.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
Aksuyek, Cuneyt
Karsiyaka/Izmir, TR
Inventeur
Aksuyek, Cuneyt
Karsiyaka/Izmir, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.