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Brevet européen · EP3721164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721164
Numéro de demande
EP18811335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
19 juin 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 15/00 (2006.01)
F02C 7/042 (2006.01)
B64D 33/02 (2006.01)
Priorité
GB 201720377 07.12.2017
EP 18151822 16.01.2018
Demande PCT
PCT/GB2018/053416 27.11.2018
Publication PCT
WO2019/110958 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage, Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

HOWARTH, Anthony, James

Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.