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Brevet européen · EP3721165 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721165
Numéro de demande
EP18797199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F42B 12/32 (2006.01)
F42B 12/24 (2006.01)
Priorité
SE 1700300 05.12.2017
Demande PCT
PCT/SE2018/051107 30.10.2018
Publication PCT
WO2019/112502 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems Bofors AB

Bae Systems Bofors AB

691 80 Karlskoga, SE

Inventeur

THUMAN, Christer

691 47 Karlskoga, SE

JOHANSSON, Björn

691 47 Karlskoga, SE

TJERNSTRÖM, Peter

691 32 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.