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Brevet européen · EP3721166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721166
Numéro de demande
EP18825910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F42B 12/34 (2006.01)
F42B 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017011359 08.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/084238 10.12.2018
Publication PCT
WO2019/110850 13.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 4 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.11.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

RWS GmbH

Kronacher Straße 63, 90765 Fürth, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KÖRBER, Michael

90768 Fürth, DE

SPANNER, Florian

90473 Nürnberg, DE

STIER, Marcus

92431 Neunburg vorm Wald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.