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Brevet européen · EP3721261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721261
Numéro de demande
EP18811814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/48 (2006.01)
G01S 7/4865 (2020.01)
Priorité
US 201762594067 P 04.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083159 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/110447 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.