SYSTÈME DE DÉTECTION À DOUBLE CHAMP ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION
Brevet européen · EP3721267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721267
- Numéro de demande
- EP20701494
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2020
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01V 3/10 (2006.01)G01V 11/00 (2006.01)G01V 8/00 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)G01S 13/86 (2006.01)G01S 13/89 (2006.01)
- Priorité
- FR 1900765 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052177 29.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/157139 06.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Titulaire
52100 Arezzo, IT
Inventeur
52100 Arezzo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.